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Le Créateur du site est : VIGIPOOL Le Responsable de la publication est : Emmanuel BARET Contactez le responsable de la publication : ebaret@ccei.fr Le responsable de la publication est une personne morale

Le Webmaster est : Sébastien CHEREAU Contactez le Webmaster : schereau@ccei.fr L'hébergeur du site est : Vercel <u>CRÉDITS :</u> les mentions légales ont étés générées par mentions légales

2. Description des services fournis Le site www.vigipool.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble de notre gamme de produits connectés.

Le propriétaire du site s’efforce de fournir sur le site www.vigipool.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Toutes les informations proposées sur le site www.vigipool.com sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

3. Propriété intellectuelle et contrefaçons Le propriétaire du site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels...

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ces éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

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En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

Sur le site www.vigipool.com, le propriétaire du site ne collecte des informations personnelles relatives à l'utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site www.vigipool.com. L'utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu'il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l'utilisateur du site www.vigipool.com l’obligation ou non de fournir ces informations.

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